Fonctionnement
Comptabilité du CSE : les obligations et les points de vigilance
Comptabilité du CSE : les obligations et les points de vigilance

Comptabilité du CSE : les obligations et les points de vigilance

En matière de comptabilité d’un CSE, les obligations à respecter sont nombreuses. Pour évaluer la situation financière du CSE, Le Groupe Legrand fait le point sur les règles de base ainsi que sur les points de vigilance. Les aménagements selon le…

Gestion des ASC : comment le CSE peut se prémunir d’un risque URSSAF ?
Gestion des ASC : comment le CSE peut se prémunir d’un risque URSSAF ?

Gestion des ASC : comment le CSE peut se prémunir d’un risque URSSAF ?

La gestion des comptes des CSE s’étant professionnalisée et les contrôles s’intensifiant, il est important d'être au fait des bonnes et mauvaises pratiques.Lors d’une conférence au salon Solutions CSE du 21 septembre 2022, les experts du Groupe…

Louise Peugny et David Guillouet, avocats associés Voltaire Avocats  - © D.R.
Louise Peugny et David Guillouet, avocats associés Voltaire Avocats - © D.R.

CSE : quel bilan et quel renouvellement ? Focus avec Voltaire Avocats

Après la promulgation des ordonnances Macron en 2017, une part importante des premières élections de renouvellement des représentants du personnel de CSE démarre. David Guillouet et Louise Peugny, avocats associés du cabinet Voltaire Avocats…

Maîtriser les élections du CSE : quels sont les points de vigilance ?
Maîtriser les élections du CSE : quels sont les points de vigilance ?

Maîtriser les élections du CSE : quels sont les points de vigilance ?

De nombreuses règles s’appliquent aux élections professionnelles. Dans le cadre de la prochaine vague d’élections des CSE, Comité Conseils, une société de conseil et de formation et le cabinet Vaudoyer, un cabinet d’expertise comptable spécialis…

ASC : Les conditions à respecter pour bénéficier de l’exonération de cotisations sociales
ASC : Les conditions à respecter pour bénéficier de l’exonération de cotisations sociales

ASC : Les conditions à respecter pour bénéficier de l’exonération de cotisations sociales

La gestion des comptes des CSE s’étant professionnalisée et les contrôles s’intensifiant, il est important d'être informé. Lors d’une conférence au salon Solutions CSE du 21 septembre 2022, les experts du Groupe Legrand ont donné leurs…

Le CSE face à l’entrave : les diverses possibilités d’action - © D.R.
Le CSE face à l’entrave : les diverses possibilités d’action - © D.R.

Le CSE face à l’entrave : quelles sont les différentes possibilités d’action ?

Lorsqu’un employeur fait obstacle à l’action des représentants du personnel dans l’entreprise, il y a un délit d’entrave. A l’occasion d’une conférence au salon Solutions CSE le 20 septembre 2022, le cabinet Atlantes a fait le point sur ce qui…

CSE : comment réussir ses prochaines élections ? Le webinar en replay
CSE : comment réussir ses prochaines élections ? Le webinar en replay

CSE : comment réussir ses prochaines élections ? Le webinar en replay

Dans le cadre de la prochaine vague d’élections des CSE, il est recommandé d’anticiper la préparation de plusieurs points. Le webinaire est disponible en session de rattrapage sur la chaîne YouTube de CSE Matin. Ce webinaire CSE Matin, dédié au…

Webinaire en replay : renouvellement des CSE à venir, comment renégocier en toute sérénité ?
Webinaire en replay : renouvellement des CSE à venir, comment renégocier en toute sérénité ?

Webinaire en replay : renouvellement des CSE à venir, comment renégocier en toute sérénité ?

A l’occasion des prochaines élections professionnelles, les attentes des représentants du personnel sont fortes, en particulier sur le renforcement du rôle du CSE.Le webinaire est disponible en session de rattrapage sur la chaîne YouTube de CSE…

Risques professionnels : qui sont les acteurs de la prévention ?
Risques professionnels : qui sont les acteurs de la prévention ?

Risques professionnels : qui sont les acteurs de la prévention ?

Si le CSE est un acteur à part entière de la santé au travail, d’autres personnes participent à la prévention des risques professionnels, en interne comme en externe à l’entreprise. Les acteurs internes de la préventionL’employeur L’employeur est…

Nicolas Fourmont, expert en dialogue social et environnemental du cabinet Gate 17 - © D.R.
Nicolas Fourmont, expert en dialogue social et environnemental du cabinet Gate 17 - © D.R.

Les transitions professionnelles dans l’urgence de la transition écologique (séminaire emploi)

Depuis la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, les enjeux environnementaux figurent dans les attributions générales des CSE. Mais où commencent et quand finissent ces « conséquences environnementales » ?C'était notamment l’une des…

La stratégie d’actions et de négociation dans le rôle d'élu de CSE
La stratégie d’actions et de négociation dans le rôle d'élu de CSE

La stratégie d’actions et de négociation dans le rôle d'élu de CSE

Dans un contexte de réduction des moyens, mais également de multiplication de ses missions, l’organisation et la fixation des priorités permettent aux élus d’exercer au mieux leur mandat.Lors d’une conférence le 24/03/2022 à Salons CSE, le Groupe…

Parution du Guide pratique des élections professionnelles
Parution du Guide pratique des élections professionnelles

Parution du Guide pratique des élections professionnelles

Le Guide pratique des élections professionnelles est paru en mai 2022 aux éditions Gereso. Rédigé par Henri Grego, consultant-formateur en droit social, sous forme de 260 questions-réponses, cet ouvrage permet de connaître la réglementation des…

Faire le bilan du CSE lors du nouveau cycle électoral - © D.R.
Faire le bilan du CSE lors du nouveau cycle électoral - © D.R.

Nouveau cycle électoral : votre CSE à l’heure du bilan

Pour (re)négocier un accord relatif au fonctionnement du CSE, Laurence Chaze, avocate associée au cabinet Atlantes, et Luc Berard de Malavas, consultant juridique et RH à Secafi (Groupe Alpha), expliquent lors d’un webinaire du 12 mai 2022 comment…

CSE acteur de l’environnement : les droits et les possibilités d’action
CSE acteur de l’environnement : les droits et les possibilités d’action

CSE acteur de l’environnement : les droits et les possibilités d’action

La loi Climat et résilience du 22 août 2021 modifie les attributions consultatives du CSE. Il s’agit d’assurer la prise en compte des intérêts des salariés dans les décisions de l’entreprise « notamment au regard des conséquences environnementales…

Vote en ligne : les étapes clés pour sécuriser une élection du CSE
Vote en ligne : les étapes clés pour sécuriser une élection du CSE

Vote en ligne : les étapes clés pour sécuriser une élection du CSE

Maître Arnaud Tessalonikos, avocat spécialisé en droit des technologies numériques et des données, explique les étapes du déroulement d’un vote électronique sécurisé lors de l'élection d’un CSE. Un atelier dédié a été organisé le 24 mars 2022 par…

Les élections, le moment pour négocier le fonctionnement du prochain CSE - © D.R.
Les élections, le moment pour négocier le fonctionnement du prochain CSE - © D.R.

Elections professionnelles : le moment pour négocier le fonctionnement du prochain CSE

Le passage au CSE a multiplié les enjeux liés aux élections professionnelles : constitution des listes de candidats, préparation des opérations électorales et maintenant la (re)négociation de l’accord de fonctionnement du CSE. Le point avec le…