Fonctionnement
Fonctionnement du CSE : les enjeux de la réforme des retraites (synthèse webinar Groupe Alpha) - © D.R.
Fonctionnement du CSE : les enjeux de la réforme des retraites (synthèse webinar Groupe Alpha) - © D.R.

Réforme des retraites : les enjeux pour les CSE et les syndicats (focus Groupe Alpha)

Progressivement, la réforme des retraites va prolonger l’activité des seniors en entreprise. Lors d’un webinaire organisé le 30 novembre 2023, Astrid Clergeau, consultante de Secafi, et Antoine Rémond, directeur adjoint du Centre Etudes ...

Elections CSE : les six enseignement du guide de la CGT - © D.R.
Elections CSE : les six enseignement du guide de la CGT - © D.R.

Election CSE : les 6 recommandations du guide de la CGT

Pour être informé sur les revendications et les moyens d’organisation dans son secteur professionnel dans le cadre du renouvellement des CSE, la CGT a publié un guide à l’attention des élus de CSE d’entreprises du secteur privé. 1/ Pour la...

Comment les élus peuvent-ils préparer efficacement ces négociations ? - © D.R.
Comment les élus peuvent-ils préparer efficacement ces négociations ? - © D.R.

Webinaire en replay - CSE : Comment préparer efficacement les NAO ?

En période de forte inflation, les NAO sont un outil important afin d’éviter toute perte de pouvoir d’achat pour les salariés. Comment les élus peuvent-ils préparer efficacement ces négociations ?Le webinaire est disponible en session de...

CSE et syndicalisme : les moyens d’action et les outils stratégiques pour défendre les salariés - © D.R.
CSE et syndicalisme : les moyens d’action et les outils stratégiques pour défendre les salariés - © D.R.

CSE et syndicats : les actions pour défendre les intérêts des salariés (focus Technologia)

La coordination entre les CSE et les syndicats dans l’entreprise est de défendre les intérêts des travailleurs. Quels sont les moyens d’action et les outils stratégiques dont ils disposent pour modifier la réalité de terrain des salariés ? Le...

Election CSE : les 6 informations clés à connaître pour un début de mandat - © D.R.
Election CSE : les 6 informations clés à connaître pour un début de mandat - © D.R.

Nouvel élu CSE : les 6 informations clés pour aborder le début de son mandat (Nathalie Attia)

En cette année de renouvellement de CSE, nombreux sont les nouveaux élus. Il est ainsi essentiel pour ces derniers d’appréhender les enjeux de leur mandat. Un webinaire au cours duquel Nathalie Attia, formatrice en droit social, donne les clés...

Règlement intérieur du CSE : un outil indispensable pour maîtriser et sécuriser l’action des élus - © D.R.
Règlement intérieur du CSE : un outil indispensable pour maîtriser et sécuriser l’action des élus - © D.R.

Règlement intérieur : un outil indispensable pour maîtriser et sécuriser l’action du comité

Obligatoire dans les entreprises d’au moins 50 salariés, le règlement intérieur permet d’établir les modalités de fonctionnement du CSE et celles de ses rapports avec les salariés de l’entreprise. A l’heure où un grand nombre de CSE sont en train...

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Fonctionnement du CSE : le local mis à disposition des élus - © D.R.
Fonctionnement du CSE : le local mis à disposition des élus - © D.R.

CSE : utilisation, composition et accès au local mis à la disposition des élus

Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, l’employeur met à la disposition du CSE un local aménagé et le matériel nécessaire à l’exercice de ses fonctions. L’employeur met à la disposition du CSE un local aménagé et le matériel nécessaire ...

Fonctionnement du CSE : le calcul de l’effectif de l’entreprise  - © D.R.
Fonctionnement du CSE : le calcul de l’effectif de l’entreprise - © D.R.

Fonctionnement du CSE : comment calculer l’effectif de l’entreprise ?

La mise en place d’un CSE est obligatoire dans les entreprises employant 11 salariés et plus. Ce seuil doit avoir été atteint pendant 12 mois consécutifs (article L2311-2 du Code du travail). Le calcul de l’effectif est soumis à un certain nombre...

La liberté de déplacements des élus de CSE en 4 points  - © D.R.
La liberté de déplacements des élus de CSE en 4 points - © D.R.

Fonctionnement du CSE : la liberté de déplacements des élus en 4 points

Sortir de l’entreprise pour suivre une formation, aller à la rencontre des salariés, se rendre sur un autre site de travail…Le Code du travail donne le droit aux représentants du personnel de circuler dans l’entreprise. Périmètre de la liberté de...

Election CSE : le protocole d’accord préélectoral (PAP) en 4 points - © D.R.
Election CSE : le protocole d’accord préélectoral (PAP) en 4 points - © D.R.

Election CSE : les 4 points de négociation du protocole d’accord préélectoral (PAP)

Préalablement à l'élection, l’employeur doit inviter les organisations syndicales à la négociation d’un protocole d’accord préélectoral (PAP). Ce document fixe les modalités de l'élection. L’invitation des organisations syndicales à la...

CSE : comment établir un procès-verbal de réunion ? - © D.R.
CSE : comment établir un procès-verbal de réunion ? - © D.R.

CSE : le procès-verbal de réunion en 6 points

Le procès-verbal de réunions est la trace officielle de l’action du CSE. Reprenant l’ensemble de ses délibérations, il obéit à certaines règles. La responsabilité du secrétaire de CSEC’est au secrétaire de CSE d'établir le procès-verbal dans un...

CSE : La négociation collective et ses caractéristiques en 2021 (Dares) - © D.R.
CSE : La négociation collective et ses caractéristiques en 2021 (Dares) - © D.R.

CSE : les 4 évolutions de la négociation collective en 2021 (Dares)

En 2021, la négociation collective a atteint son plus haut taux depuis 2012, d’après l'étude sur la négociation collective publiée par la Dares le 1er juin 2023. Le plus haut taux de négociation depuis 2012Concernant les taux de négociation...

CSE : état des lieux de la couverture des entreprises par une IRP en 2021 (Dares) - © D.R.
CSE : état des lieux de la couverture des entreprises par une IRP en 2021 (Dares) - © D.R.

CSE : les 4 évolutions de la couverture des entreprises par une IRP en 2021 (Dares)

La couverture des entreprises par au moins une instance représentative du personnel en 2021 connaît des évolutions, d’après l'étude publiée le 1er juin 2023 par la Dares. Proportion des entreprises dotées d’une IRPSur la proportion des...

CSE : quelles sont les pistes d’amélioration du dialogue social ? (CFTC) - © D.R.
CSE : quelles sont les pistes d’amélioration du dialogue social ? (CFTC) - © D.R.

Cyril Chabanier (étude CFTC - ODISSEE) : « Rendre la parole aux salariés au nom du dialogue social »

Le CSE permet-il un dialogue social, économique et environnemental qui se montre efficace ? La CFTC et le réseau ODISSEE (Organisation du dialogue et de l’intelligence sociale dans la société et l’entreprise) ont présenté une étude à ce sujet le...

Les 3 étapes à retenir lors des élections CSE (guide FO) - © D.R.
Les 3 étapes à retenir lors des élections CSE (guide FO) - © D.R.

Election CSE : les 3 étapes à retenir (guide FO)

Pour une majorité des CSE, le renouvellement est en cours ou il sera réalisé d’ici la fin de l’année. Le guide interne, publié par Force Ouvrière en juin 2023, donne les étapes à retenir pour le bon déroulement des élections. Distinguer l’accord...

Vidéo - Au cœur du Groupe Apex-Isast
Vidéo - Au cœur du Groupe Apex-Isast

Vidéo - Au cœur du Groupe Apex-Isast

Depuis plus de 20 ans, le groupe Apex-Isast exerce son activité au service des élus et des organisations syndicales. Toutes les interventions des experts du groupe Apex-Isast sont conçues sur-mesure : ils s’adaptent à chaque situation, avant...

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