Logement social et CSE : les points de vigilance dans les négociations (focus Syndex)
Lors d’un webinaire le 21 mars 2023, le cabinet Syndex s’est penché sur les enjeux des négociations et des consultations des CSE concernant dans le logement social dans un contexte d’inflation. L’impact de l’inflation sur les acteurs du logement...
Comment tenir une comptabilité saine d’un CSE ? Les recommandations de Tandem Expertise
Lors d’une conférence au salon Eluceo le 9 mars 2023, Tandem Expertise, cabinet d’expertise-comptable spécialisé dans le conseil aux élus de CSE, a donné ses recommandations pour une gestion saine de la comptabilité. En tant que personne morale...
Comment les élus CSE peuvent-ils agir face à la crise énergétique ? (webinaire Secafi)
La crise énergétique génère une pression nouvelle sur des pans entiers de l’économie et amènera des arbitrages pour les salariés (rémunérations, conditions de travail…). Comment les élus de CSE peuvent-ils se saisir de ces enjeux dans le cadre...
CSE : le plafond de l’aide aux salariés pour l’achat de services augmente de 1,65 % en 2023
Le montant maximum de l’aide financière du CSE et de l’aide de l’entreprise, versées en faveur des salariés prévues à l’article L. 7233-4 du Code du Travail (services à la personne), est fixé à 2301 euros depuis le 1er janvier 2023. L’arrêté du...
Malversations financières et corruption : quel est le rôle des élus ? (colloque Technologia)
La loi Waserman de 2022 vise à protéger les lanceurs d’alerte salariés qui dénoncent des malversations financières, ou toutes formes de harcèlements moral et sexuel. Quel rôle peuvent jouer les élus et les organisations syndicales dans...
Les obligations RGPD et les points de vigilance pour les CSE
Le RGPD est un sujet d’actualité qui soulève de nombreuses questions de la part des élus CSE. Lors d’un webinaire de Henley IT organisé le 17 janvier 2023, Sabine Abecassis, avocate spécialisée dans la protection des données et la...
Représentation des agents de la fonction publique hospitalière : quels sont les nouveaux enjeux ?
Avec la loi de transformation de la fonction publique, le Gouvernement affirmait que le dialogue dans la fonction publique était « fragmenté, excessivement lourd et sous-performant ».Lors d’un webinaire le 9 décembre 2022, le cabinet d’avocats...
Comptabilité du CSE : les obligations et les points de vigilance
En matière de comptabilité d’un CSE, les obligations à respecter sont nombreuses. Pour évaluer la situation financière du CSE, Le Groupe Legrand fait le point sur les règles de base ainsi que sur les points de vigilance. Les aménagements selon le...
Gestion des ASC : comment le CSE peut se prémunir d’un risque URSSAF ?
La gestion des comptes des CSE s’étant professionnalisée et les contrôles s’intensifiant, il est important d'être au fait des bonnes et mauvaises pratiques.Lors d’une conférence au salon Solutions CSE du 21 septembre 2022, les experts du Groupe...
CSE : quel bilan et quel renouvellement ? Focus avec Voltaire Avocats
Après la promulgation des ordonnances Macron en 2017, une part importante des premières élections de renouvellement des représentants du personnel de CSE démarre. David Guillouet et Louise Peugny, avocats associés du cabinet Voltaire Avocats...
CSE : comment investir le droit à la formation économique ?
La formation économique est incontournable pour les élus CSE des entreprises de plus de 50 salariés (article L 2315-63 du Code du Travail). A l’occasion d’une conférence au salon Solutions CSE le 21 septembre 2022, le cabinet Atlantes a fait le...
ASC : Les conditions à respecter pour bénéficier de l’exonération de cotisations sociales
La gestion des comptes des CSE s’étant professionnalisée et les contrôles s’intensifiant, il est important d'être informé. Lors d’une conférence au salon Solutions CSE du 21 septembre 2022, les experts du Groupe Legrand ont donné leurs...
Défense du pouvoir d’achat des salariés : le point sur la réserve spéciale de participation
Dans un contexte inflationniste, le CSE se positionne comme un acteur stratégique de défense du pouvoir d’achat des salariés.Alexandre Pichori, expert-comptable d’AKP Conseils, un cabinet d’expertise comptable, de conseil et d’accompagnement ...
Le CSE face à l’entrave : quelles sont les différentes possibilités d’action ?
Lorsqu’un employeur fait obstacle à l’action des représentants du personnel dans l’entreprise, il y a un délit d’entrave. A l’occasion d’une conférence au salon Solutions CSE le 20 septembre 2022, le cabinet Atlantes a fait le point sur ce qui...
CSE : comment réussir ses prochaines élections ? Le webinar en replay
Dans le cadre de la prochaine vague d’élections des CSE, il est recommandé d’anticiper la préparation de plusieurs points. Le webinaire est disponible en session de rattrapage sur la chaîne YouTube de CSE Matin. Ce webinaire CSE Matin, dédié au...
Le CSE acteur en cas d’inaptitude d’un salarié
Dans 90 % des cas, une décision d’inaptitude conduit à une perte d’emploi, et près de la moitié des licenciements pour inaptitude conduisent à du chômage de longue durée. Syndex, le cabinet d’expertise destiné aux représentants du personnel, fait...