csematin
  • Fonctionnement
    Tous Mandats Prérogatives Budget Jurisprudence du CSE
  • Droits des salariés
    Tous QVCT et santé Protection sociale Réclamations Jurisprudence des salariés
  • Tech
    Tous BDESE Solutions de communication Logiciels de gestion
  • ASC
    Tous Vacances et voyages Culture et sorties Noël et fêtes
  • Dialogue social
    Tous Syndicats Gouvernement Accords d’entreprise
  • Vidéos
  • Agenda
  • Annuaire
  • Fonctionnement
  • Les mandats du CSE

Quels sont les différents mandats dans un CSE?

À la une

Nicolas Cauchy (Prometéa) : « La formation des élus passe par la culture générale du dialogue social »

Mandats
Nicolas Cauchy, directeur général de Prometéa - © Sacha Lenormand © Sacha Lenormand
Nicolas Cauchy, directeur général de Prometéa - © Sacha Lenormand © Sacha Lenormand

CSE : Les 7 questions clés d’une élection réussie (focus SLIB)

Mandats
Elections de CSE : les 7 questions incontournables - © D.R.
Elections de CSE : les 7 questions incontournables - © D.R.

Malversations financières et corruption : quel est le rôle des élus ? (colloque Technologia)

Mandats

La loi Waserman de 2022 vise à protéger les lanceurs d’alerte salariés qui dénoncent des malversations financières, ou toutes formes de harcèlements moral et sexuel. Quel rôle peuvent jouer les élus et les organisations syndicales dans l’assistance et la protection des lanceurs d’alerte ? Le sujet a été abordé lors du colloque organisé à Paris le 7 décembre 2022 par le Groupe…

Malversations financières et corruption : quel est le rôle des élus ? (colloque Technologia) - © D.R.
Malversations financières et corruption : quel est le rôle des élus ? (colloque Technologia) - © D.R.

Élections de la fonction publique : la CGT devant FO et la CFDT

Mandats

Les élections professionnelles, qui se sont déroulées du 1er au 8 décembre 2022, ont été marquées par le recul de la CFDT, désormais à la troisième place. Par ailleurs, certaines organisations syndicales ont déploré « le mauvais déroulement » de ces élections, ainsi « qu’un fort taux d’abstention ». Résultats définitifsLes résultats définitifs des élections professionnelles pour…

Élections de la fonction publique : la CGT prend la première place, devant FO et la CFDT - © D.R.
Élections de la fonction publique : la CGT prend la première place, devant FO et la CFDT - © D.R.
Recevoir CSE Matin
J'accepte de recevoir des communications* et/ou
Non merci, je reçois déjà ! Je déciderai plus tard * Vos données personnelles ne seront jamais communiquées à un tiers.

Actualités

Les cadres de direction sont désormais électeurs au CSE / Eclairage juridique de C. Davico-Hoarau

Mandats

Le projet de loi portant sur les mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi révise les règles relatives à l'électorat aux élections du CSE. Il s’agit de permettre aux représentants de l’employeur de participer à ces élections. Eclairage juridique de Catherine Davico-Hoarau, avocate associée du cabinet Coblence. Rappel du cadre…

Catherine Davico-Hoarau, avocate associée du cabinet Coblence - © D.R.
Catherine Davico-Hoarau, avocate associée du cabinet Coblence - © D.R.
Mandats

Renouvellement des CSE : 60 % des élus ne sont pas (ou peu) sereins (étude Syndex)

MandatsContenu sponsorisé

« Avec la formation, le CSE peut devenir un véritable levier de performance »

Mandats

Mandats de secrétaire, trésorier et président du CSE : rôle et missions

Mandats

L’entreprise, un lieu de démocratie sociale ? 1er Baromètre du Dialogue social par le Groupe Alpha

Mandats

Lancement du Guide du Routard de l'élu du CSE au salon Eluceo

Mandats

Le CSE central : mission, élus et moyens

CSE : la mise en place des représentants de proximité

Mandats

Quel est le rôle d’un représentant de proximité ? La mise en place de représentants de proximité s’effectue uniquement par accord, qui définit leur rôle, leurs moyens et leur fonctionnement. Pour retrouver des relais locaux à l’heure de la centralisation du CSE et pour ne pas perdre le lien avec les salariés, la mise en place des représentants de proximité dans l’entreprise est…

CSE : comment mettre en place  des représentants de proximité ?  - © D.R.
CSE : comment mettre en place des représentants de proximité ? - © D.R.
Mandats

Le mandat d’administrateur salarié : conditions et responsabilités

Mandats

Les commissions du CSE : rôles, missions, commissions obligatoires

Mandats

Conseils de prud’hommes : liste des sièges ouverts à la candidature pour le mandat 2018-2022 (JO)

Mandats / Vidéo

Vidéo cabinet JDS Avocats : « les préoccupations actuelles des CSE concernent surtout le télétravail »

toutes les actualités

Pratiques

Parution du Guide pratique des élections professionnelles

Mandats

Le Guide pratique des élections professionnelles est paru en mai 2022 aux éditions Gereso. Rédigé par Henri Grego, consultant-formateur en droit social, sous forme de 260 questions-réponses, cet ouvrage permet de connaître la réglementation des élections professionnelles et les opérations incontournables, depuis la convocation des syndicats jusqu’à la proclamation des résultats. A…

Parution du Guide pratique des élections professionnelles
Parution du Guide pratique des élections professionnelles

Formation SSCT : rôle, objectifs, durée et financement

Mandats

Conformément à l’article L2315-18 du Code du Travail, les membres de la CSSCT bénéficient à leur demande d’une formation en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Quels sont les objectifs et la durée de cette formation ? Comment faire sa demande de formation et qui la finance ? D’après les articles L2315-36 et L2315-37 du Code du Travail, la mise en place…

Formation SSCT : son rôle, ses objectifs, sa durée et ses modes de financement - © D.R.
Formation SSCT : son rôle, ses objectifs, sa durée et ses modes de financement - © D.R.

Les chiffres clés des CSE post-ordonnances

Mandats

Le rapport intermédiaire du comité d’évaluation des ordonnances du 22 septembre 2017 relatives au dialogue social et aux relations de travail, rendu public par France Stratégie le 16 décembre 2021, fournit des chiffres clés sur l’activité des CSE. Un CSE dans 89 934 établissements 89 934 établissements ont mis en place un CSE entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2020 :…

Les chiffres clés des CSE post-ordonnances
Les chiffres clés des CSE post-ordonnances

CSE : quelle gestion des heures de délégation ?

Mandats

Les membres élus titulaires du CSE disposent d’un crédit d’heures de délégation, qui leur permet d’effectuer leur mission de représentants du personnel dans l’entreprise. Les crédits d’heures mensuels varient en fonction de l’effectif de l’entreprise. C’est l’article R2314-1 du Code du Travail qui fixe précisément le crédit d’heures mensuel de délégation et le total d’heures de…

Gérer les heures de délégation pour les CSE : les principaux points - © D.R.
Gérer les heures de délégation pour les CSE : les principaux points - © D.R.

Le rôle du CSE en matière de santé et de sécurité au travail

Mandats

Par délégation du CSE, la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) reçoit des missions en lien avec la santé et la sécurité des conditions de travail, à l’exception du recours à un expert et des attributions consultatives du comité, d’après l’article L2315-38 du Code du Travail. D’après les articles L2315-36 et L2315-37 du Code du Travail, la mise en place de la…

Le rôle du CSE en matière de santé et de sécurité au travail
Le rôle du CSE en matière de santé et de sécurité au travail

Gestion des activités sociales et culturelles : le rôle du CSE

Mandats

Les activités sociales et culturelles, prises en charge par le CSE, visent à améliorer les conditions de vie et de travail des salariés. Voici les modalités. Le CSE des entreprises de 50 salariés et plus assure la gestion des activités sociales et culturelles de l’entreprise, d’après le Code du Travail, art. L2312-78.Il est libre de choisir les activités qu’il veut mettre en place, parmi…

Gestion des activités sociales et culturelles : le rôle du CSE
Gestion des activités sociales et culturelles : le rôle du CSE
tous les contenus pratiques

Invités

A. Leclercq (Delegatio) : « La transparence des heures de délégation crédibilise le dialogue social »

Mandats

Les membres élus titulaires du CSE disposent d’un crédit d’heures de délégation qui leur permet d’effectuer leur mission de représentants du personnel dans l’entreprise.Aymard Leclercq, directeur général et fondateur de Delegatio, solution de suivi des heures de délégation des représentants du personnel, fait le point sur leur gestion. Comment accompagnez-vous les élus de CSE…

Aymard Leclercq, directeur général et fondateur de Delegatio - © D.R.
Aymard Leclercq, directeur général et fondateur de Delegatio - © D.R.

Amandine Michelon (Groupe Alpha) « les questions de proximité s’affaiblissent considérablement »

Mandats

La fusion des anciennes instances représentatives du personnel a entraîné « un alourdissement des mandats des élus et une forme de brouillage entre leurs différentes prérogatives, ce qui a accentué la centralité des organisations syndicales ».C’est notamment ce qui ressort de l'étude pour le Comité d’évaluation des ordonnances travail, à laquelle a participé le Groupe Alpha,…

Amandine Michelon, Groupe Alpha - © D.R.
Amandine Michelon, Groupe Alpha - © D.R.

Clément Peytavin (Solutions CSE) : « Les CSE cherchent surtout la nouveauté dans nos salons pros »

Mandats

Le salon Solutions CSE (ex-SalonsCE & FranceCE) est un espace de rencontre entre les représentants du personnel qui se déroule du 22 au 24 mars 2022 à Paris. L’occasion de s’informer avec 350 exposants sur l’offre nationale CSE. Observateur privilégié de l'évolution des attentes des CSE, Clément Peytavin, directeur communication et marketing de Solutions CSE, évoque les…

Salon Solutions CSE : Clément Peytavin, directeur communication et marketing de l'événement - © D.R.
Salon Solutions CSE : Clément Peytavin, directeur communication et marketing de l'événement - © D.R.
tous les invités

Annuaire

Fiches annuaires à la une

  • AABC conseil
    AABC conseil
    AABC conseil

    AABC NS-conseil est un organisme de formation pour les entreprises

  • Like formation
    Like formation
    Like formation

    Organisme de formation de la marque NS-Conseil qui propose des formations individuelles, à distance en bureautique, internet, création et langues.

  • Écodia marquant
    Écodia marquant
    Écodia marquant

    Cabinet spécialiste des CSE

  • Alinea
    Alinea
    Alinea

    Alinea est un cabinet d’assistance, d’expertise et de formation pour CSE.

  • Cadeco
    Cadeco
    Cadeco

    Cabinet de Conseil, d’expertise et formation pour les CSE.

Rechercher dans l’annuaire...

  • Fonctionnement
    Tous Mandats Prérogatives Budget Jurisprudence du CSE
  • Droits des salariés
    Tous QVCT et santé Protection sociale Réclamations Jurisprudence des salariés
  • Tech
    Tous BDESE Solutions de communication Logiciels de gestion
  • ASC
    Tous Vacances et voyages Culture et sorties Noël et fêtes
  • Dialogue social
    Tous Syndicats Gouvernement Accords d’entreprise
tout l'annuaire
  • Fonctionnement
  • Les mandats du CSE
CSE Matin est édité par
News Tank RH
  • Contact
  • Service commercial
  • qui sommes-nous ?
  • Newsletters
  • suivez-nous :
  • LinkedIn
  • Twitter
  • Facebook
  • Plan du site
  • mentions légales
  • politique de confidentialité
  • cookies