Dossiers Webinaires Vidéos Agenda Annuaire Définitions
csematin
  • ASC
    Tous Vacances et voyages Culture et sorties Noël et fêtes
  • Droits des salariés
    Tous QVCT et santé Protection sociale Réclamations Jurisprudence des salariés
  • Fonctionnement
    Tous Mandats Prérogatives Budget Jurisprudence du CSE
  • Tech
    Tous BDESE Solutions de communication Logiciels de gestion
  • Dialogue social
    Tous Syndicats Gouvernement Accords d’entreprise
  • Dossiers
  • Webinaires
  • Vidéos
  • Agenda
  • Annuaire
  • Définitions
  • Fonctionnement

  • Les mandats du CSE

Quels sont les différents mandats dans un CSE?

À la une

Convention collective de la métallurgie : l’UIMM condamnée, un recalcul des salaires minimums prévu

Mandats
Convention collective de la métallurgie : l’UIMM condamnée, un recalcul des salaires minimums prévu
Convention collective de la métallurgie : l’UIMM condamnée, un recalcul des salaires minimums prévu

Représentants du personnel : « Moins de mandats mais une activité plus intense » (Dares)

Mandats
Représentants du personnel : « Moins de mandats mais une activité plus intense » (Dares)
Représentants du personnel : « Moins de mandats mais une activité plus intense » (Dares)

Représentation des salariés : 35,8 % des entreprises couvertes par une IRP en 2023 (Dares)

Mandats

35,8 % des entreprises de 10 salariés ou plus du secteur privé non agricole, couvrant 76,7 % des salariés de ce champ, sont dotées d’au moins une instance représentative du personnel élue en 2023 (-0,4 point vs 2022), d’après une enquête publiée...

Représentation des salariés : 35,8 % des entreprises couvertes par une IRP en 2023 (Dares)
Représentation des salariés : 35,8 % des entreprises couvertes par une IRP en 2023 (Dares)

Un CSEE peut produire des témoignages anonymisés afin de justifier son expertise pour risque grave

Mandats

Un Comité social économique d’établissement (CSEE) peut justifier sa décision de recourir à une expertise pour risque grave en produisant des témoignages anonymisés, corroborés par d’autres éléments de preuve, juge la Cour de cassation dans un...

Un CSEE peut produire des témoignages anonymisés afin de justifier son expertise pour risque grave
Un CSEE peut produire des témoignages anonymisés afin de justifier son expertise pour risque grave
Recevoir CSE Matin
Non merci, je reçois déjà ! Je déciderai plus tard

Actualités

De bonnes relations avec la direction pour 56 % des représentants du personnel (Groupe Alpha)

Mandats

« 56 % des représentants du personnel considèrent avoir de bonnes relations avec la personne en charge de la présidence de leur IRP, mais, quasiment dans la même proportion, ils considèrent que l’exercice de leur mandat nuit à leur carrière...

Amandine Michelon et Antoine Rémond du centre études & data du Groupe Alpha - © D.R.
Amandine Michelon et Antoine Rémond du centre études & data du Groupe Alpha - © D.R.
Mandats

Ni un syndicat ni ses candidats ne peuvent contester un PAP signé sans réserve après les élections
Mandats

NAO : un budget prévisionnel médian d’augmentations à 2,8 % en 2025, après 3,5 % en 2024 (LHH)
Mandats

Le statut protecteur n’est pas opposable à l’employeur s’il n’est pas expressément informé du mandat
Mandats

Droit des IRP : comment s’apprécie l’évolution de la rémunération pendant le mandat ?
Mandats

Délégué syndical : la renonciation à être désigné ne vaut pas pour tout le cycle électoral
Mandats

Élections de la fonction publique : la CGT devant FO et la CFDT

Les cadres de direction sont désormais électeurs au CSE / Eclairage juridique de C. Davico-Hoarau

Mandats

Le projet de loi portant sur les mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi révise les règles relatives à l’électorat aux élections du CSE. Il s’agit de permettre aux représentants de l’employeur de...

Catherine Davico-Hoarau, avocate associée du cabinet Coblence - © D.R.
Catherine Davico-Hoarau, avocate associée du cabinet Coblence - © D.R.
Mandats

Renouvellement des CSE : 60 % des élus ne sont pas (ou peu) sereins (étude Syndex)
Mandats Contenu sponsorisé

« Avec la formation, le CSE peut devenir un véritable levier de performance »
Mandats

Amandine Michelon (Groupe Alpha) « les questions de proximité s’affaiblissent considérablement »
Mandats

Mandats de secrétaire, trésorier et président du CSE : rôle et missions
toutes les actualités

Pratiques

Représentant du personnel : les dispositifs relatifs à l’exercice du mandat (focus Atlantes)

Mandats

Garantir l’absence de conséquences négatives dans la prise d’un mandat, c’est notamment permettre d’avoir des élus de CSE reconnus, motivés par la recherche d’un dialogue social de qualité.Laurence Chaze et Diego Parvex, avocats associés au...

Fonctionnement du CSE : Les dispositifs relatifs à l’exercice du mandat (focus Atlantes) - © D.R.
Fonctionnement du CSE : Les dispositifs relatifs à l’exercice du mandat (focus Atlantes) - © D.R.

Nouvel élu au CSE : 4 droits et prérogatives à connaître (focus Atlantes Avocats)

Mandats

Suite aux récentes réformes, le rôle et les missions des élus du CSE se sont particulièrement étoffés et complexifiés. L’élu de CSE étant devenu un véritable couteau suisse, le cabinet Atlantes Avocats a décrypté ses droits et ses prérogatives...

Fonctionnement du CSE : Les droits et les prérogatives du nouvel élu (focus Atlantes Avocats) - © D.R.
Fonctionnement du CSE : Les droits et les prérogatives du nouvel élu (focus Atlantes Avocats) - © D.R.

Élections professionnelles dans le secteur privé : les 4 enseignements d’une étude de la Dares

Mandats

Les résultats des élections professionnelles tenues lors des deux derniers cycles électoraux (2013-2016 et 2017-2020) montrent un recul du nombre d’élus (-5,6 %). C’est l’un des enseignements de l’étude de la Dares publiée en février 2024. 1...

Élections CSE : les 4 enseignements de la Dares dans le secteur privé - © D.R.
Élections CSE : les 4 enseignements de la Dares dans le secteur privé - © D.R.
tous les contenus pratiques

Invités

Henri Torres (Secafi) : « Il est essentiel d’être accompagné dès le début d’un mandat de CSE »

Mandats

Le démarrage d’un nouveau CSE, même si l’instance s’inscrit dans la continuité de la précédente, est l’occasion de poser des postulats et règles de fonctionnement. Revue de détail avec Henri Torres, consultant Secafi, pour un bon démarrage. Vous...

Henri Torres, consultant Secafi : comment bien débuter un mandat de CSE - © D.R.
Henri Torres, consultant Secafi : comment bien débuter un mandat de CSE - © D.R.

Nicolas Cauchy (Prometéa) : « Les incontournables à savoir sur la formation des élus de CSE »

Mandats

Nicolas Cauchy, directeur général de Prometéa, un organisme de formation de Secafi et d’Atlantes Avocats à l’attention des représentants du personnel, donne ses conseils pratiques aux élus en matière de formation. Qu’observez-vous concernant les...

Nicolas Cauchy, directeur général de Prometéa - © Sacha Lenormand © Sacha Lenormand
Nicolas Cauchy, directeur général de Prometéa - © Sacha Lenormand © Sacha Lenormand

A. Leclercq (Delegatio) : « La transparence des heures de délégation crédibilise le dialogue social »

Mandats

Les membres élus titulaires du CSE disposent d’un crédit d’heures de délégation qui leur permet d’effectuer leur mission de représentants du personnel dans l’entreprise.Aymard Leclercq, directeur général et fondateur de Delegatio, solution de...

Aymard Leclercq, directeur général et fondateur de Delegatio - © D.R.
Aymard Leclercq, directeur général et fondateur de Delegatio - © D.R.
tous les invités

Annuaire

Fiches annuaires à la une

  • Alinea
    Alinea
    Alinea

    Alinea est un cabinet d’assistance, d’expertise et de formation pour CSE.
  • Like formation
    Like formation
    Like formation

    Organisme de formation de la marque NS-Conseil qui propose des formations individuelles, à distance en bureautique, internet, création et langues.
  • Écodia marquant
    Écodia marquant
    Écodia marquant

    Cabinet spécialiste des CSE
  • Comité conseils
    Comité conseils
    Comité conseils

    Société spécialisée dans l’accompagnement des comités sociaux d’entreprise.
  • Cabinet Vaudoyer
    Cabinet Vaudoyer
    Cabinet Vaudoyer

    Cabinet d’expertise comptable pour les CSE.

Rechercher dans l’annuaire...

  • ASC
    Tous Vacances et voyages Culture et sorties Noël et fêtes
  • Droits des salariés
    Tous QVCT et santé Protection sociale Réclamations Jurisprudence des salariés
  • Fonctionnement
    Tous Mandats Prérogatives Budget Jurisprudence du CSE
  • Tech
    Tous BDESE Solutions de communication Logiciels de gestion
  • Dialogue social
    Tous Syndicats Gouvernement Accords d’entreprise
tout l'annuaire
  • Fonctionnement
  • Les mandats du CSE
CSE Matin est édité par
News Tank RH
  • Contact
  • Service commercial
  • qui sommes-nous ?
  • Newsletters
  • suivez-nous :
  • LinkedIn
  • Twitter
  • Facebook
  • Plan du site
  • mentions légales
  • politique de confidentialité
  • cookies