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  • Prérogatives du CSE

Tout savoir sur les prérogatives du CSE

À la une

Cyril Chabanier (étude CFTC - ODISSEE) : « Rendre la parole aux salariés au nom du dialogue social »

Prérogatives
CSE : quelles sont les pistes d’amélioration du dialogue social ? (CFTC) - © D.R.
CSE : quelles sont les pistes d’amélioration du dialogue social ? (CFTC) - © D.R.

Election CSE : les 3 étapes à retenir (guide FO)

Prérogatives
Les 3 étapes à retenir lors des élections CSE (guide FO) - © D.R.
Les 3 étapes à retenir lors des élections CSE (guide FO) - © D.R.

Vidéo - Au cœur du Groupe Apex-Isast

Prérogatives / VidéoContenu sponsorisé

Depuis plus de 20 ans, le groupe Apex-Isast exerce son activité au service des élus et des organisations syndicales. Toutes les interventions des experts du groupe Apex-Isast sont conçues sur-mesure : ils s’adaptent à chaque situation, avant...

Vidéo - Au cœur du Groupe Apex-Isast
Vidéo - Au cœur du Groupe Apex-Isast

Fonctionnement du CSE : les prestations autorisées dans les ASC (focus AKP Conseils)

Prérogatives

Lors d’une conférence en mars 2023, le cabinet d’expertise AKP Conseils a dressé un état des lieux sur la gestion des activités sociales et culturelles (ASC) et en particulier sur les différentes prestations autorisées. La notion d’ASCDans les...

Gestion des activités sociales et culturelles : ce qui est autorisé et interdit (Focus AKP Conseils) - © D.R.
Gestion des activités sociales et culturelles : ce qui est autorisé et interdit (Focus AKP Conseils) - © D.R.
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Actualités

Fonctionnement du CSE : l’intersyndicale formule ses préconisations

Prérogatives

Afin « d’avancer enfin sur les préoccupations des travailleurs et travailleuses », l’intersyndicale a notamment formulé le 30 mai 2023 ses propositions concernant le fonctionnement de la représentation du personnel. Améliorer le dialogue social ...

Les préconisations de l’intersyndicale pour le fonctionnement du CSE - © D.R.
Les préconisations de l’intersyndicale pour le fonctionnement du CSE - © D.R.
Prérogatives

Déplacements professionnels : le nouveau barème kilométrique 2023 publié au Journal officiel
Prérogatives

Fonction publique : enjeux, fonctionnement et attributions des formations spécialisées SSCT

PrérogativesContenu sponsorisé

Tutoriel APEX-ISAST : comment établir un ordre du jour du CSE ?

Prérogatives

Alexandre Messaksoudy (Syndex) : « Les CSSCT sont souvent des coquilles vides »
Prérogatives

Les 10 clés pour réussir votre mandat CSE (Groupe Legrand)
Prérogatives

Loi climat et résilience : comment le CSE peut se saisir des prérogatives environnementales

CSE : négocier les dispositifs d'épargne salariale

Prérogatives

Les sommes attribuées au titre de l’épargne salariale, essentielles pour le pouvoir d’achat des salariés, sont négociées au sein du CSE. Elles ne peuvent se substituer à aucun des éléments de rémunération en vigueur dans l’entreprise. Lors d’une...

CSE : négocier les dispositifs d'épargne salariale
CSE : négocier les dispositifs d'épargne salariale
Prérogatives

NAO : sujets obligatoires, périodicité et modalités d’organisation
Prérogatives

Comment communiquer efficacement à destination des salariés ?
Prérogatives

Les enjeux de santé au travail post Covid : quel rôle pour les CSE ? (François Cochet, SECAFI )
Prérogatives

Les restructurations : le rôle du CSE et des Organisations Syndicales (Atlantes Avocats)
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Pratiques

CSE : le procès-verbal de réunion en 6 points

Prérogatives

Le procès-verbal de réunions est la trace officielle de l’action du CSE. Reprenant l’ensemble de ses délibérations, il obéit à certaines règles. La responsabilité du secrétaire de CSEC’est au secrétaire de CSE d'établir le procès-verbal dans un...

CSE : comment établir un procès-verbal de réunion ? - © D.R.
CSE : comment établir un procès-verbal de réunion ? - © D.R.

CSE : les 4 évolutions de la négociation collective en 2021 (Dares)

Prérogatives

En 2021, la négociation collective a atteint son plus haut taux depuis 2012, d’après l'étude sur la négociation collective publiée par la Dares le 1er juin 2023. Le plus haut taux de négociation depuis 2012Concernant les taux de négociation...

CSE : La négociation collective et ses caractéristiques en 2021 (Dares) - © D.R.
CSE : La négociation collective et ses caractéristiques en 2021 (Dares) - © D.R.

Fonctionnement du CSE : un guide FO pour mener la négociation collective

Prérogatives

Pour la mise en œuvre de la négociation collective, le guide de Force Ouvrière, paru en mai 2023, propose des pistes pour appuyer les revendications portées par les élus de CSE, en particulier sur la santé au travail. Le point sur les différentes...

Guide FO : comment les élus de CSE peuvent mener une négociation collective ? - © D.R.
Guide FO : comment les élus de CSE peuvent mener une négociation collective ? - © D.R.

Renouvellement du CSE : les thèmes de négociation prioritaires (Focus AKP Conseils)

Prérogatives

Après plus de 5 ans d’existence, quel bilan tirer des CSE, quels sont les points d’amélioration à renégocier ? Alors que nombre d’entre eux sont appelés à se renouveler, le cabinet d’expertise AKP Conseils a dressé un état des lieux sur les...

Focus AKP Conseils : quel bilan à tirer des CSE, quels points d’amélioration à renégocier ? - © D.R.
Focus AKP Conseils : quel bilan à tirer des CSE, quels points d’amélioration à renégocier ? - © D.R.

Une négociation collective toujours plus proche de l’entreprise ? (via La Revue de l’IRES)

Prérogatives

Le numéro de La Revue de l’IRES, paru en mars 2023, s’intéresse à la dynamique du dialogue social en France. Dans un contexte de réformes institutionnelles, quel est l'état de la négociation collective ? Les articles réunis dans La revue de...

L'état de la négociation collective : un focus dans le numéro de mars 2023 de La Revue de l’IRES - © D.R.
L'état de la négociation collective : un focus dans le numéro de mars 2023 de La Revue de l’IRES - © D.R.

Logement social et CSE : les points de vigilance dans les négociations (focus Syndex)

Prérogatives

Lors d’un webinaire le 21 mars 2023, le cabinet Syndex s’est penché sur les enjeux des négociations et des consultations des CSE concernant dans le logement social dans un contexte d’inflation. L’impact de l’inflation sur les acteurs du logement...

Logement social : les points de vigilance pour les négociations avec un CSE (focus Syndex) - © D.R.
Logement social : les points de vigilance pour les négociations avec un CSE (focus Syndex) - © D.R.
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Invités

V.Jacquemond (Groupe Alpha) : « Le renforcement du rôle des représentants de proximité est nécessaire »

Prérogatives

Dans les entreprises multisites, la centralisation des CSE conduit à un éloignement des représentants du personnel du terrain, rarement compensé par la mise en place de représentants de proximité. C’est l’analyse de Vincent Jacquemond, Directeur...

Vincent Jacquemond, Directeur associé, expert en santé au travail pour le Groupe Alpha - © D.R.
Vincent Jacquemond, Directeur associé, expert en santé au travail pour le Groupe Alpha - © D.R.

Armand Blondeau (Printemps écologique) : « L'écologie doit devenir un vrai enjeu de dialogue social »

Prérogatives

Afin de favoriser la transformation écologique des PME, le Printemps écologique propose des outils pour les représentants du personnel. Armand Blondeau, cofondateur de ce syndicat créé en 2020, explique l’importance des enjeux environnementaux...

Armand Blondeau, cofondateur du syndicat Printemps écologique - © D.R.
Armand Blondeau, cofondateur du syndicat Printemps écologique - © D.R.

A. Risbourg (Karbon Ethic) : « La sensibilisation ludique aux enjeux environnementaux est efficace »

Prérogatives

S’agissant des enjeux environnementaux, les représentants du personnel ont besoin d'être mieux formés. C’est le constat d’Alain Risbourg, consultant et expert de l’association Karbon Ethic. Il accompagne les CSE dans leurs nouvelles attributions...

Alain Risbourg, Karbon Ethic - © D.R.
Alain Risbourg, Karbon Ethic - © D.R.
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